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Laure Debreuil

La justice : un domaine complexe ; elle a un endroit et parfois un envers…façon de dire que l’on peut parfois parler de justice autrement et raconter ce que l’on ne peut pas voir à la télévision. Les caméras sont rarement les bienvenues dans les prétoires. C’est parfois frustrant. Voila pourquoi, par ces chroniques, je souhaite restituer l’atmosphère, les informations ou les à-côtés des procès que je suis pour la rédaction de TF1.

 

 

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28 mai 2010 5 28 /05 /mai /2010 17:17

Nous étions une centaine réunis sur le parvis de l'immeuble de France Télévision pour qu'on n'oublie pas nos deux confrères journalistes retenus en otage depuis 150 jours,Hervé Ghesquière, Stéphane Taponier et leurs trois accompagnateurs afghans.

Ils  travaillaient pour le magazine "Pièces à conviction" de France 3, ont été

enlevés le 30 décembre dans la province de Kapisa (est de l'Afghanistan).

Tous media confondus, presse écrite, radio, télé, tous ceux qui participent à l'information s'étaient mobilisés. Les nouvelles ne sont pas trop mauvaises, ils vivent dans un village au sein de familles afghanes et on leur fournit de l'eau en bouteille. C'est tout ce qu'on sait. Les tractations continuent.

Mais Cela NE DOIT PAS DURER : ces confréres ont fait leur métier et c'est l'honneur d'une démocratie de protéger ceux dont le métier est d' informer en toute objectivité sur un conflit dans lequel leur pays est engagé. En tous cas, c'est mon avis et je souhaite participer à la mobilisation pour aider à leur liberation.

 

 

Des petits rubans bleu portant inscrit l'adresse du

site www.liberezles.net sont disponibles pour être noués au poignet.

 

 

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27 mai 2010 4 27 /05 /mai /2010 19:54

Un réquisitoire c’est d’abord une longue démonstration, (en l’occurrence deux heures et demie) puis des peines réclamées « au nom de la société » par le procureur. 

Pour avoir hébergé  Yvan Colonna, Alexandre Poitevin a réclamé cet aprés midi devant le tribunal correctionnel de Paris contre:

-François Paoli, le propriétaire de la bergerie, 18 mois avec sursis

-Claude Serreri, beau-frère d’Yvan Colonna , 8 mois avec sursis

-André Colonna d’Istria, qui a aidé Yvan Colonna dans ses déplacements, 4 ans avec sursis

-Patrizia Gattaceca, chanteuse qui a reconnu avoir accueilli le fugitif, 4 ans avec sursis et privation des droits civiques

-Marc Siméoni, consultant en management, accusé d’avoir hébergé et fait soigner  Yvan Colonna mais qui ne reconnait pas les faits, 5 ans avec sursis et privations des droits civiques pendant 5 ans.

Enfin Yvan Colonna écope de 2 ans ferme pour avoir détenu une grenade et un chargeur dans son sac au moment de son arrestation

Un réquisitoire qui a suscité de l’incompréhension et de la colère des prévenus et de leurs avocats. « C’est un réquisitoire contre la Corse, je suis abasourdie. Comment peut-on me traiter de raciste ? » a dit Patrizia Gattaceca ; « indigence de la démonstration, décalage total avec la réalité, volonté de blesser et d’humilier, voila ce que je retiens » dit Maitre Gilles Siméoni, l’un des avocats d’Yvan Colonna et frère du prévenu. « Je n’ai pas entendu de discours anti-corse aussi violent depuis les procès devant la Cour de Sureté de l’Etat » affirme Maitre Sollacaro. Quant au vieux chef nationaliste, Edmond Siméoni , il constate avec désolation les ravages que pourront causer les propos du procureur sur un processus de réconciliation politique à l’œuvre en Corse :« C’est un chapelet d’insultes gratuites ».

Dés le début du réquisitoire, le ton était donné. Aux cinq prévenus, le procureur lance « vous vous êtes érigés en juge, vous avez décidé qu’Yvan Colonna était innocent sans l’examen contradictoire des faits par la justice. Vous êtes cinq petites mains besogneuses . Je vous rappelle que le recel de malfaiteur est punissable dès qu’on a connaissance de ce que le recelé est recherché pour un crime ou un acte de terrorisme ; Vous l’avez fait pour des raisons idéologiques. Il y avait bien un réseau, une entente établie. Vous avez permis à Yvan Colonna d’évoluer en Corse, vous aviez un dessein commun, protéger la fuite d’Yvan Colonna  »

Puis, pour chaque prévenu, le procureur va dresser un profil. Ainsi le propriétaire de la bergerie : «  il a subi des pressions, il a dit qu’il avait eu peur. On voit là le poids du silence, le poids de la soumission » Pour Claude Sererri, il voit dans ses actes l’obligation faite aux membres d’une famille de venir en aide au fugitif. Quant à André Colonna d’Istria , qui a finalement reconnu sa participation à l’audience, le procureur voit  une posture : « il a gaché un moment précieux par des propos outranciers et vulgaires. C’est une caricature de nationaliste qui n’a à la bouche que des formules comme « police d’exception », « raison d’Etat ». En réalité il était l’homme de confiance qui va avoir entre ses mains le sort d’une icône. Il est omniprésent, on le voit acheter compulsivement des puces téléphoniques ».

Le procureur va réserver ses flèches les plus acérées contre Marc Siméoni. Il le qualifie de l’un des plus éminents soutiens d’Yvan Colonna. Il faut dire que des empreintes d’Yvan Colonna ont été retrouvées dans son appartement de Bastia et que des commandes ont été passées sur internet avec sa carte bancaire pour des biens comme des livres ou un appareil de musculation qui seront retrouvés dans la bergerie lors de l’arrestation d’Yvan Colonna. « Il se prétend un homme de conviction, un homme de valeur. Mais il fait preuve de duplicité : la main droite levée (pour prêter serment comme expert auprès de la cour d’appel de Bastia) alors que la main gauche héberge. Je vous ai trouvé d’une triste médiocrité. Vous êtes un rouage essentiel de la cavale d’Yvan Colonna , une main sale et besogneuse »

Restait à régler son compte à Patricia Gattaceca, chanteuse et enseignante de la langue corse. « une héroïne, une idole, une icône. Tout ceci est une imposture. Ce n’est que le procès d’un clan qui s’est accaparé le symbole Colonna.  Yvan Colonna s’est appuyé sur la solidarité d'un clan pas sur la loi d’or comme vous dite de l’hospitalité. Vous contribuez à un engourdissement moral, vous refusez de condamner le repli communautaire. Vous véhiculez des valeurs d’exclusion : en parlant de colonisation, vous donnez corps à la culture de la violence. D’ailleurs le tract qu’on a retrouvé chez vous le prouve , on retrouve le même radicalisme que celui qui fonde le discours des clandestins »

« Vous êtes des petites mains sales ! » a lancé le procureur avant de pointer le doigt vers Yvan Colonna dans le box. « Vous avez fait cela pour lui. Vous n’êtes pas payé de retour. Le silence et le mensonge arrangent bien les affaires de familles… a-t-il conclu avant de réclamer des peines qui n’avaient pas grand-chose à voir avec la virulence de la démonstration, au nom du temps qui a passé et de la situation actuelle de l’Ile de beauté.

Allez comprendre...

Le jugement va être mis en délibéré

Puis il y aura une autre date importante pour le dossier Colonna: le 23 juin la cour de cassation examine son pourvoi. Ses avocats estiment qu'il y a de bonnes chance pour que se tienne un jour un troisième procés.

 


 



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26 mai 2010 3 26 /05 /mai /2010 17:14

« J’ai enfreint la loi et je l’assume » à la barre depuis plus de deux heures, Patrizia Gattaceca ne se laisse pas impressionner par les questions tatillonnes de la juge. Nous sommes devant le tribunal correctionnel qui juge cinq personnes qui ont aidé Yvan Colonna durant ses quatre ans de cavale. Au premier rang du public, la famille d’Yvan Colonna, son père, sa sœur et son beau frére, son frère et le vieux leader nationaliste, Edmond Siméoni.  Yvan Colonna est dans le box des accusés entre deux gendarmes.Il comparait pour port d’armes illégales, une grenade ayant été retrouvée dans son sac au moment de son arrestation.

L’atmosphère est très éloignée de celle des deux cours d’assises devant lesquelles Yvan Colonna a été condamné en tant que meurtrier du préfet Erignac. Ici on juge des personnes qui ont ouvert leur porte à un fugitif, qui l’ont nourri, transporté, hébergé. La chanteuse corse explique qu’elle a fait savoir à un ami commun (qu’elle refuse de nommer) qu’elle était prête à faire quelque chose pour Yvan Colonna qu’elle avait connu à Nice. « Pour moi, dit elle de sa jolie voix, c’était un geste naturel, spontané. Je n’ai jamais fait allégeance à un quelconque réseau ou mouvement. On m’a dit d’aller le chercher le 18 aout 2002 au col de vizzavona. J’ai vu un homme qui marchait sur le bas coté de la route en tenue de randonneur. . Je l’ai pris et ramené à la maison. » Elle précise qu’elle l’a présenté à ses enfants son le nom de Petru, un ami qui passerait quelques jours chez elle pour se ressourcer. « Le soir de Noel, il a préféré rester seul ; il n’a pas voulu venir avec moi en famille. Il était triste. Pour le 31 décembre en revanche je suis resté avec lui devant le feu jusqu'à minuit et demi. Il est parti vers le 5/6 janvier et puis je ne l’ai plus revu ».

Monseigneur Gaillot se faufile sur les bancs du public au fond de la salle.

« Je tiens à réitérer : je ne regrette pas mon geste et je continue à penser, c’est mon intime conviction, qu’Yvan Colonna est innocent. Au cours d’un très bref échange, il m’a affirmé qu’il était innocent ; puis on n’en a plus jamais parlé ; je ressentais une injustice profonde, il n’a jamais bénéficié de la présomption d’innocence »explique cette femme qui connait bien les détenus pour avoir enseigné la langue corse à la prison de Borgo.

Le procureur s’énerve devant ces drôles de justiciables qui parlent de la loi d’or de l’hospitalité. Lui parle d’une autre loi, celle qui punit de 10 ans de prison le recel de criminel et l’association de malfaiteurs à visée terroriste. On entendra ses réquisitions demain.

En attendant la séance est levée. Yvan Colonna salue nombre de corses présents dans la salle. Tshirt gris, grosse montre au poignet,grands gestes, on ne l’avait jamais vu aussi souriant. Celui qui a été le « bandit » le plus recherché de France ne semble rien renié :  ni sa cavale et les conséquences de ses actes.

 

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25 mai 2010 2 25 /05 /mai /2010 18:30

 

 

   On sentait dans l’air frais du matin comme un frisson, une agitation inhabituelle  du coté du Conseil Constitutionnel. Logée juste derrière la Comédie Française, cette institution composée de 11 sages ne fait parler d’elle que lorsqu’elle « retoque » une loi mal ficelée par l’exécutif : dernier fait d’arme, la taxe carbone « carbonisée » pour cause de rupture d’égalité des citoyens devant l’impôt. Passons, c’est un mauvais souvenir.

 En ce début de matinée du « public » s’agglutinait pour ne pas rater la séance au cours de laquelle la première « Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) » allait être débattue. Pensez donc, c’est la première fois que le Conseil Constitutionnel allait tenir une audience publique et certains ne voulaient pas manquer cela. Le public, sans doute de vénérables juristes, parlait même de « révolution ». Canalisée par des gardes en grand uniforme, la petite troupe a rejoint une salle de quarante places, équipée d’un grand écran sur lequel allaient être retransmis l’audience.

Pour ajouter à la solennité voila une limousine noire qui s’avance : en sort une silhouette connue, protégée par une haie de gardes du corps : Jacques Chirac arrive ; normal, il siège comme membre de droit et il est assidu. La démarche est moins assurée qu’autrefois, le regard un peu perdu. L’âge peut-être…

A l’étage l’audience va commencer. Le président du Conseil Constitutionnel est réellement heureux de cette « première ». Entouré des deux anciens présidents, Jean Louis Debré occupe le fond de la salle des séances. Sur les cotés, sont assis les autres membres dont les derniers arrivés, Michel Charasse, Hubert Haenel ou Jacques Barrot. Devant la table en U, est dressé un pupitre. L’honneur de la première plaidoirie revient à Maitre Arnaud Lyon-Caen. Il est en robe. Il a un quart d’heure montre en main pour convaincre les juges…

Cette nouvelle page de l’histoire juridique française est le résultat de la loi du Ier mars 2010 qui permet aux justiciables de saisir le Conseil Constitutionnel si ils estiment à l’occasion d’un litige que la loi qu’on leur oppose viole des droits ou des libertés que la constitution garantit.

Et le premier dossier transmis par le Conseil d’Etat (tribunal administratif) concerne le niveau des pensions militaires versées aux combattants de nos anciennes « colonies » ou protectorats. « Il y a là une injustice profonde : un ancien sergent marocain touche 612 euros par mois contre plus de 7.000 euros à son homologue français ; or pourquoi cette différence de pension pour un service égal ? Il y a bien rupture d’égalité… Cela couterait à la collectivité, 55 millions d’euros par an et cela rétablirait les anciens combattants dans l’intégralité de leurs droits » a-t-il plaidé avec une certaine émotion.

Puis ce fut le tour de celui qui représentait « le point de vue du gouvernement ». Thierry-Xavier Girardot a lui évalué le cout de la mesure, selon lui injustifiée, à 150 millions d’euros puisqu’il y aurait rétroactivité à la suite d’un nouveau mode de calcul.

La séance s’achève après avoir étudié une deuxième demande portant sur une disposition du code de l’action sociale et des familles et la représentativité de l’UNAF.

Jean –Louis Debré reçoit alors la presse dans son magnifique bureau. Sur une commode sont posées des « Marianne » modernes et colorées, sur un guéridon, les œuvres du maitre de céans, car tout président du conseil constitutionnel qu’il est, il écrit des polars autant que des livres d’histoire.

« Avec cette nouvelle mission constitutionnelle, nous allons plutôt manier la gomme que le crayon ! »Par cette formule, ce chiraquien de toujours veut dire que le conseil constitutionnel ne va pas réécrire la loi mais supprimer des dispositions qui bafouent nos libertés. Il évoque en riant la difficulté de faire travailler ensemble les deux anciens présidents et le règlement qu’il a fait voter concernant ces séances : « J’ai interdit que des questions soient posées après les plaidoiries sinon c’était ingérable protocolairement. Le droit oui, mais les susceptibilités, non. De toute façon, au moment du délibéré, nous avons le temps d’échanger des points de vue » explique Jean Louis Debré, ravie de cette « première », rue Montpensier.

La décision devrait être rendue publiquement dans une quinzaine de jours. Déja 12 QPC attendent d'être examinées par le Conseil Constiotutionnel.

 

 

 

 

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18 mai 2010 2 18 /05 /mai /2010 14:46

Dans un livre qui vient de paraitre, Jérome Kerviel écrit sa version des faits. Cela s’appelle « L’engrenage, mémoire d’un trader » (éditions Flammarion). Sur la couverture s’affiche le visage en lame de couteau du jeune homme qui a provoqué la perte la plus abyssale qu’une banque n’ait jamais enregistré : 4,9 milliards d’euros. En me lançant dans la lecture de ce livre je me suis dit que j’allais faire connaissance avec un « dur », un de ces types façonné par la société moderne, sans foi ni loi, guidé par les lois de l’argent et la logique du profit.J'ai rencontré un jeune homme qui n'a toujours pas compris pourquoi on l'avait pris les doigts dans le pot de confiture...

Et on découvre que sous le vocable "trader", il y a quelqu’un d’autre : un enfant normal, issu d’une famille unie (sa mère est coiffeuse à Pont L'Abbé), avec un frère aimant et aucun travers psychologique particulier. Un bon élève, appliqué et plutôt ambitieux. Un homme jeune qui a envie de se faire aimer par ses collègues au point de préférer prendre un dernier verre avec eux plutôt que de rejoindre sa petite amie. Un type qui va se glisser dans la peau d’un trader au point de perdre ses repères sans que personne autour de lui ne le guide, ne le sermonne, ne le remette sur le droit chemin. Il explique bien comment ses chefs se sont tus car en 2007 il a fait gagner avec ses petites astuces beaucoup d’argent à la banque: Même si je ne suis pas familière de la notion « d’appel de marge », je saisie que les faits et gestes du trader étaient enregistrés et décryptés par le back office et que ses supérieurs l’ont couvert dans ses pratiques douteuses. « Aucun responsable –ceux-là même qui validaient les résultats en me disant  tous les soirs : « alors ça laisse ! »-ne m’a jamais fixé de limites ni même proféré de mise en garde »écrit-il

Cela n’enlève rien à sa responsabilité personnelle mais cela la relativise. Le mot engrenage est employé comme si les degrés d’une échelle avaient été montés un à un. Ce n’est pas ce qui ressort de la lecture du livre. Le premier indice vient d’une confession sur la valeur de l’argent : on comprend qu’à un moment donné (le premier ordre qu’il passe est de 200.000 euros) les montants de ses transactions ne sont plus que des chiffres. Il n’a plus de connexion avec la vie réelle. Il passe ses journées et une partie de ses nuits devant son ordinateur, enivré par l’idée qu’il va pulvériser les records obtenus par les traders plus expérimentés autour de lui. La montée de l'escalier va connaitre une accélaration fulgurante.

Sur les raisons de la perte gigantesque qu’il va enregistrer, l’explication est moins convaincante. Je ne retiendrai qu’une affirmation capitale : « n’en déplaise à la Société générale, je n’ai jamais utilisé un identifiant informatique autre que le mien ni inséré d’informations vraies ou fausses dans un système pour lequel je n’avais pas les droits » tient-il à préciser.

 Cette affirmation est  importante parce que Jérome Kerviel a été traité d’escroc et qu’il est renvoyé le 8 juin pour "faux, usage de faux, abus de confiance et introduction de données frauduleuses dans un système informatique". Autrement dit la banque estime au contraire que son ex-trader a détourné les procédures habituelles pour couvrir ses pertes alors même que le marché repartait à la baisse début janvier 2008.

Le procès sera sûrement très technique puisqu’il va s’agir de séparer les gestes de Jérome Kerviel de l’activité de la banque. Le livre offre un regard humain très intéressant sur ce monde de la finance et sur sa partie la plus spéculative.

Or on vient de le voir avec la crise grecque, ce sont les mêmes qui sont toujours à l’œuvre. Certains traders ont du être « de bonnes gagneuses » comme Jérôme Kerviel l’explique dans son livre, ces temps-ci.

 

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7 mai 2010 5 07 /05 /mai /2010 18:25

C’est un livre dense, écrit comme un polar par deux confrères, Fabrice Arfi et Fabrice Lhomme. «  Le contrat » aux éditions Stock porte un sous- titre éloquent : Karachi, l’affaire que Sarkozy voudrait oublier.

L’affaire commence le 8 mai 2002. 15 personnes dont 11 français employés de la DCN de Cherbourg meurent dans un attentat à Karachi. Ces français travaillaient à la réalisation des trois sous- marins que la France avait vendu en 94 : un gros contrat susceptible de maintenir l’entreprise à flot. Dans le jargon ce contrat s’appelle Agosta, du nom des navires que s’apprête à livrer la France.

La justice anti-terroriste est saisie. Le juge Bruguière, surnommé « l’amiral » pense que cet attentat s’inscrit dans la lutte qu’Al Qaïda mène contre l’occident en général et la France en particulier. La justice pakistanaise arrête des suspects mais les expertises scientifiques montrent qu’ils ne manipulent pas le type d’explosif utilisé contre le bus des français.

Les familles s’impatientent et l’enquête est reprise par un autre juge anti-terroriste Marc Trévidic.

Selon les auteurs du « Contrat », au fil des interrogatoires, une autre piste se dessine. « Cruellement logique » a parait-il dit le juge à l’avocat des parties civiles, Maître Olivier Morice. Tout contrat d’armement se décroche à l’aide de faramineuses commissions empochées par les décideurs des pays concernés qu’ils soient civils ou militaires. Agosta, n’a pas failli à la règle et plus de 6,25% du montant de la vente ont été consacrés à payer cette dîme.

Or à deux mois de la signature, deux intermédiaires s’imposent et demandent 4% supplémentaires payables tout de suite, au nom de proches d’Edouard Balladur. Une somme évaluée à 216 millions de francs qui fera un large circuit par les paradis fiscaux avant de rejoindre sous forme de sacs remplis de billets de 500 euros les comptes déficitaires du candidat malheureux. Cela s’appelle des rétro-commissions.

 

Quant à l’attentat lui-même, il oblige à revenir au Pakistan. Lorsque Jacques Chirac arrive au pouvoir il signe la charte anti -corruption. Il demande qu’on fasse le ménage dans les contrats en cours et au passage assèche les réseaux de financement de son adversaire. A Karachi, certains intermédiaires ne reçoivent pas les sommes promises. Ils auraient décidé de se venger en posant une bombe sophistiquée destinée à envoyer un message aux vendeurs des sous -marins.

 

Hier j’ai pu rencontrer Ziad Takiedine, un homme d’affaire libanais d'origine druze, cité par plusieurs acteurs de la DCN de l’époque comme étant l’un des intermédiaires choisi par le pouvoir politique pour la deuxième vague de commissions.

Il a rejoint l’équipe de TF1 chez son avocat Maitre Olivier Pardo pour répondre à nos questions. Un homme élégant, tous charmes dehors avec cet inimitable accent libanais. M. Takiedine se définit comme un homme d’affaires classique, absolument pas un marchand d’armes. Il soutient avec virulence qu’il n’a aucun lien avec le contrat Agosta ni même avec l’autre contrat juteux du moment, le contrat des frégates à l’Arabie Saoudite. Tout juste concède t-il un rôle actif entre les autorités françaises et libyennes au moment de la libération des infirmières bulgares. Et il a déposé neuf plaintes dont une en diffamation contre Dominique de Villepin. Ce dernier lui attribue dans le livre de mes confrères un rôle beaucoup plus actif.

Alors , on y vient : pourquoi le sous -titre du livre ? Tout simplement par ce que Nicolas Sarkozy a fait le choix de soutenir la candidature d’Edouard Balladur, qu’il était le porte- parole de sa campagne et donc susceptible d'en connaitre les sources de financement. « Une affaire dans l’affaire » dit Bernard Cazeneuve, député PS de la Manche et rapporteur de la mission d’information à l’assemblée nationale. Un énième rebondissement de la guerre entre « villepino-chiraquiens » et « sarkozystes » suggèrent Fabrice Arfi et Fabrice Lhomme.

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4 mai 2010 2 04 /05 /mai /2010 12:51

 

 L’Institut pour la Justice (une association qui regroupe citoyens, victimes et experts du droit et

du système judiciaire) conviait ce matin les journalistes à une conférence de presse. Il

s’agissait de faire connaitre une étude menée par Jacques Bichot, économiste et professeur à

l’université de Lyon III sur le coût global du crime et de la délinquance pour la société. Une

approche statistique qui n’est réalisée par aucun service de l’Etat

.

Le chiffre global auquel est parvenu le chercheur est énorme : 115 milliards d’euros soit 5,6%

du PIB, autant que toutes les dépenses d’éducation ; ce chiffre se décompose en plusieurs parties : le préjudice personnel et collectif de l’insécurité sous toutes ses formes (62 milliards d’euros), les dépenses de protection privée (6  MD) et les dépenses de fonctionnement de la police, la gendarmerie, les douanes et la justice  (12 MD).

 

L’intérêt de cette étude est double : D’une part, stimuler les pouvoirs publics à collecter les données qui serviraient ensuite à faire des vrais choix : « on ne peut pas augmenter les dépenses publiques indéfiniment mais on peut dépenser l’argent différemment, avec une meilleure efficacité. Si vous considérez que le coût pour la collectivité de la pédophilie par rapport aux conséquences d’un vol vous allez mettre plus d’argent sur la section de recherche qui traque les pédophiles sur internet que sur la recherche des auteurs de cambriolage » explique Jacques Bichot.

 D’autre part, il faut accepter l’idée que les crimes et délits ont un cout direct et indirect. Le préjudice direct peut être comparé à celui des victimes d’accident de la route. (Une vie a été évaluée à 1,2 millions d’euros par les assureurs) Mais il faut aussi tenter de chiffrer les dégâts sur l’entourage et sur les voisins en termes d’insécurité ressentie. Cette étude va chiffrer par exemple à 14 ,1MD le coût total des violences aux personnes : homicides, agressions sexuelles, blessures volontaires, otages, séquestration… Ce chiffre se décompose entre 11,5 MD de coût personnel et 2,6 MD de malaise social. Dans un autre secteur, la fraude qu’elle soit à la TVA, aux prestations sociales, ou informatique, coute selon cette étude 20,6 MD ; le chiffre peut être décomposé en 5,4 MD de coût personnel et 15,1 de cout collectif.

« C’est une manière de chiffrer « l’humain » dit Jacques Bichot en conclusion.

 

Une idée interessante mais qui demandrait des moyens beaucoup plus consédérables pour collecter les données de base. Ainsi l'étude chiffre à 6MD le marché de la sécurité privée. Chiffre aussitot démenti par un participant à la conférence de presse, Patrick Haas, directeur de la revue "en toute sécurité". "j'ai mené un travail sur le chiffre d'affaires de 1500 ,sociétés privées : ce sont 19MD qui sont dépensées pour le gardiénage et autres postes de sécurité".

Le débat est ouvert. 

 

 

 

 

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3 mai 2010 1 03 /05 /mai /2010 12:51

Vendredi, les juges de la Cour de justice n’ont même pas pris de gants pour faire croire à une délibération approfondie. Réunis en début de matinée, les 15 juges sont parvenus à midi à un arrêt d’une simplicité exemplaire : Charles Pasqua est déclaré non coupable dans l’affaire du casino d’Annemasse, non coupable dans l’affaire GEC Alsthom, mais coupable de complicité d’abus de biens sociaux et recel dans l’affaire de la SOFREMI avec une condamnation 1 an avec sursis. Par ailleurs les juges ont déclaré qu’il y aurait confusion de peine avec les 18 mois sursis infligés pour financement illégal de campagne électorale par la cour qui avait a jugé l’affaire d’Annemasse.

« Ceux qui vivent sont ceux qui luttent »  a déclaré le sénateur UMP en sortant de l’audience. Une phrase que Charles Pasqua s’applique d’abord à lui-même. Avant le réquisitoire, lr prévenu avait dévisagé ses collègues parlementaires : « Jugez en votre âme et conscience ! J’ai ma conscience pour moi. Que chacun assume ses responsabilités. Je ne regrette rien et si c’était à refaire je le referais ». Puis le réquisitoire était tombé, sévère. Quatre ans dont deux fermes, une grosse amende et l’inéligibilité ont été demandés par l’avocat général, Yves Charpenel.

 Le "verdict" montre que Charles Pasqua a bénéficié du doute instillé par ses trois avocats et par un défilé de témoins qui n’ont rien vu, rien entendu d’illégal ou de suspect dans le comportement de l’ancien ministre de l’intérieur.Le temps a limé les aspérités de la mémoire. Il ne reste qu'une version de la vérité: c’est la faute à l’entourage de Charles Pasqua, de prétendus amis qui se sont remplis les poches en se réclamant de lui.

Décidément, la Cour de Justice de la République est une instance bizare. Plus politique que judiciaire. Et qui entraine la justice dans un curieux tête à queue. Les deux relaxes prononcées par la CJR ont abouti avec les mêmes dossiers à de lourdes condamnations devant les juridictions de droit commun. Si il y a des corrupteurs désignés, il faut donc qu’il y ait un corrompu. Or les juges extra-ordinaires ont désavoué les juges ordinaires : tout naturellement  les avocats de Charles Pasqua envisagent de demander la révision de la condamnation de leur client dans l’affaire du casino d’Annemasse.

Quellesque soit les suites judiciaires, la satisfaction du sénateur UMP était manifeste. Peu après la lecture de l'arrêt , Charles Pasqua,83 ans, s’est engouffré dans un restaurant derrière le palais de justice avec la gourmandise d’un jeune homme. Un autre homme l’attendait depuis la fin de matinée, faisant les cent pas place Dauphine :  Pierre-Philippe Pasqua, le fils qui a contribué à la sulfureuse réputation du père, le talon d’Achille du vieux sénateur.

 

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27 avril 2010 2 27 /04 /avril /2010 17:17

 On attendait beaucoup du témoignage de Pierre-Philippe Pasqua devant la CJR, la Cour de Justice de la République. C’est le maillon important du dispositif selon l’accusation; celui qui peut permettre de confondre l’ancien ministre de l’intérieur. Car de l’argent, parfois beaucoup d’argent a transité entre les comptes d’Etienne Léandri , l’ami du ministre et ceux du fils de Charles Pasqua.

 Pierre-Philippe Pasqua est né en 58 à Grasse. Il est plus petit et plus râblé que son père, mais on peut voir la filiation entre leurs deux visages. « Cette confrontation a des allures de tragédie grecque » dit Maitre Forster, l’avocat de Charles Pasqua en prennant sa place à l’audience.

 Pierre -Philippe Pasqua est toujours « dans les affaires » et son domicile officiel est en Tunisie. L’homme aux cheveux blancs commence par une déclaration : « Je n’aurai jamais imaginé un jour de 1968 lorsque Charles Pasqua a été élu député qu’il se trouverait un jour renvoyé devant une juridiction comme la votre… Je suis le trait avec lequel on veut l’abattre ! Il y a eu 22 commissions internationales dans 22 pays différents, toutes au nom de Charles et Pierre Pasqua. Or j’ai une activité professionnelle distincte de mon père et je ne l’ai pas tenu au courant de mes activités »

 Pierre- Philippe Pasqua va néanmoins être attentivement questionné sur deux dossiers, celui du déménagement d’Alsthom en Seine Saint Denis et celui des commissions liées aux gros contrats de la SOFREMI . Dans cette affaire, il a été définitivement condamné : les juges ont considéré qu’il avait touché des pots de vin : 1, 5 million d’euros pour les 4 marchés, Koweit, Colombie, Argentine, Brésil. Mais l’homme s’emporte à l’évocation de cette condamnation : « Le dossier n’était pas sincère ! il y a une vérité judiciaire mais la réalité est différente. J’ai été condamné mais je suis innocent. Je ne suis responsable de rien et Charles Pasqua encore moins ». Le fils est debout rouge, emporté, pathétique. Son père le regarde du coin de l’œil. C’est son fils unique. On se demande quels secrets partagent ces deux là.

En tous cas il y a toujours entre eux, le personnage énigmatique d’Etienne Léandri aujourd’hui décédé. Homme d’affaire d’origine corse, et intermédiaire redoutable auprès des gouvernements de la planète. Un homme de l’ombre qui accepte sans broncher de perdre 12 millions de francs pour renflouer les comptes du Quotidien de maire ou plus exactement pour éponger les dettes et éviter tout scandale à l’homme fort des Hauts de Seine, Charles Pasqua. Cet homme est discret. Les juges découvrent les montages qu’il a effectués. Ils ont devant eux des grandes feuilles colorées avec le trajet des sommes d’argent, sommes qui revenaient en partie dans la poche du fils.

« Amalgame !s’emporte le fils de Charles Pasqua, je n’ai jamais travaillé pour Alsthom ou la Sofremi. Jamais Léandri ne m’a demandé quoique ce soit. Je suis innocent ». Pierre Philippe Pasqua se bat avec la dernière énergie pour démontrer que les liens financiers entre Etienne Léandri et lui n’ont commencé que sous la pression d’un banquier suisse et après la mort de l’homme d’affaires.

Soupirs des juges de la Haute Cour. L’avocat général s’efforce de garder son calme.

 

Dernier acte de la matinée : La parole est à Charles Pasqua lui-même : « Non, je n’avais pas connaissance des activités de mon fils. Je n’ai reçu aucune information des services du ministère, ni des finances m’alertant sur quelque chose d’anormal ». Le vieil homme s’assoit lourdement sur le fauteuil mis à sa disposition. On ne peut s’empêcher de se demander quelles sont les vraies relations entre le père et le fils.

La Défense de Charles Pasqua s’efforce de démontrer que l’ex-ministre de l’intérieur est victime d’un entourage indélicat, de proches qui auraient procédé à une forme de racket en son nom et derrière son dos. Si c’était vrai, la situation de Charles Philippe Pasqua vis-à-vis de son géniteur (qu’il n’appelle jamais ni « Papa », ni « mon père », mais « Charles Pasqua »), ne doit pas être confortable autour de la table familiale.

 

Jugement vendredi après le réquisitoire et les plaidoiries de la défense jeudi.

 

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22 avril 2010 4 22 /04 /avril /2010 17:21

Troisième dossier examiné par les juges de la Cour de Justice de la République à l’encontre de Charles Pasqua, celui de la SOFREMI, société française d’exportation de matériels systèmes et services. Créée en 86, relevant du ministère de l’intérieur, cette société avait vocation à promouvoir la vente de matériels et de savoir-faire français dans le domaine de la sécurité. C’était une société anonyme de droit privé dont l’Etat possédait 35%, le reste du capital étant réparti entre différents industriels comme Thomson CSF, Alcatel et Alsthom.

 

Ce matin était appelé à la barre Bernard Dubois (polytechnicien, responsable des activités télécommunications de Thomson CSF), promu directeur de la SOFREMI par Charles Pasqua aussitôt après la nomination de ce dernier en 1993 comme ministre de l’intérieur.

Le président de la Cour : « comment avez-vous appris votre nomination ? » Réponse : « Monsieur Léandri m’a fait savoir que j’allais être convoqué par Charles Pasqua. Et effectivement un samedi à 11H du soir le ministre me dit : j’ai besoin de vous voir. Le dimanche à 11h j’étais dans son bureau. Il me dit : j’ai besoin de vous pour cette mission. Je lui ai répondu qu’il était connu sur la place de  Paris que la SOFREMI était liée aux financements de partis. Il m’a répondu que le parti n’aurait pas besoin de ce genre de financement compte tenu du nombre d’élus obtenus. Alors j’ai accepté ».

Le petit homme va ensuite être obligé de décrire les différents contrats obtenus : le déminage du Koweït, la police de Buenos Aires, la salle de commandement de Bogota, la fourniture de matériels militaires au Brésil.

Chaque fois des mécanismes de versement de commissions suspects ont été mis à jour par les enquêteurs.

« Monsieur Dubois, pourquoi est-ce que les commissions ont été versées à des intermédiaires alors même que les contrats n’étaient pas encore signés ? » demande le président.

Pour le premier cas, Bernard Dubois répond avec aplomb. « Monsieur Etienne Léandri était un homme utile qui pouvait apaiser les tensions  avec les Koweïti. Résultat, 1% du montant du contrat, soit six millions de francs atterrissent sur ses comptes. Mais le scénario se renouvelle également avec l’Amérique du Sud. Autres intermédiaires largement rémunérés, Bernard Poussier, directeur général de la Sofremi et Pierre Falcone via sa société Brenco ; et Bernard Dubois finit en soupirant : « De lourdes contraintes pesaient sur moi. »

« Vous avez donc participé au pillage de la Sofremi ? » demande le président. « Je n’ai pas voulu m’y opposer, je ne suis pas un homme d’esclandre » dit le retraité en rentrant les épaules.

A la fin de la matinée, alors que le témoin est essoré et qu’il a dû admettre du bout des lèvres qu’il n’était qu’un directeur général potiche, Charles Pasqua se lève.

« Je vous ai vu pour vous demander de diriger cette société. Je vous ai précisé de ne pas accepter de recommandations de personnes proches ou de mon cabinet. Pas vrai ? »

« Si, si, tout à fait, Monsieur le ministre »

« Est-ce que vous avez été informé que Pierre-Philippe Pasqua travaillait avec Pierre Falcone ? »

« Non »

« Vous aviez des responsabilités morales. Or un certain nombre de collaborateurs ont reçu des retro-commissions. Vous le saviez ? »

« Pas du tout »

Charles Pasqua a beau avoir 83 ans, il ne résiste pas à reprendre son rôle. Un homme d’autorité qui ne peut accepter d’être mis en cause par un rouage médiocre. Un cobra devant sa proie.

   

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